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I. INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION
Propriété du site :
Le présent site est la propriété de l'ADTRB, association, dont le siège est situé à Sospel

Administration du site :
Le directeur de la publication du site web est Monsieur Richard Colson en sa qualité de représentant légal de l'ADTRB

L'adresse webmaster est : webmaster
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Utilisation du site :
Le présent site web www.royabevara.com est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site mais s'efforcera alors d'en avertir préalablement les utilisateurs.

De son côté, l'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.

Contenu – responsabilités :
Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, elles ne constituent qu'une suggestion de présentation, et l'exploitant du site ne saurait garantir l'absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l'ordinateur, du logiciel et de l'écran de l'utilisateur.
L'exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne.

L'exploitant du site web met tout en ouvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.

Législation :
Le présent site est régi par les lois françaises.

II. PROTECTION DES DROITS SUR LES DONNÉES NOMINATIVES
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L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestions administrative et commerciale. Ces informations ne seront pas communiquées à des tiers.

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De plus, et outre les protections légales garantissant le respect de la vie privée de l'utilisateur, celui-ci est informé qu'aucun fichier ne sera installé sur son logiciel de navigation à partir du présent site ("cookie").

III. AVERTISSEMENT SUR LES DEVOIRS DE L'UTILISATEUR

Protection des données nominatives des tiers :

L'utilisateur du site web www.royabevera.com est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Respect des droits de propriété intellectuelle :

Site :
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Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web .www.royabevera.com , qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

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